Bonjour à tous,
J’espère que vous avez passé un agréable été et que vous profitez des couleurs de l’automne. Au cours de la fin de semaine du 16 novembre dernier, les ACVM ont déployé la toute dernière mise à jour trimestrielle de SEDAR+. L’opération n’aura aucune incidence majeure sur l’expérience de la plupart des déposants et des utilisateurs publics, mais elle permettra la mise en œuvre d’importantes modifications réglementaires pour les marchés des capitaux du Canada, notamment l’instauration du nouveau modèle d’accès proposé pour certains documents d’information continue des émetteurs assujettis qui ne sont pas des fonds d’investissement et la modernisation prochaine du modèle de dépôt de prospectus.
Conçu pour répondre aux besoins évolutifs des participants au marché, SEDAR+ est un outil indispensable pour les autorités en valeurs mobilières provinciales et territoriales. Ces dernières utilisent le système afin de gérer et de simplifier le dépôt, la présentation et la consultation de documents réglementaires relatifs aux sociétés ouvertes et aux fonds d’investissement – ce qui facilite la vérification de la conformité aux obligations d’information, le traitement des demandes et la surveillance des activités des émetteurs et des marchés.
Tout comme ceux des participants au marché, les besoins des autorités en valeurs mobilières évoluent aussi. Grâce à SEDAR+, certaines modifications réglementaires dans les cartons depuis plusieurs années sont aujourd’hui possibles. Prenons un exemple d’actualité qui illustre parfaitement ce propos : le modèle d’accès proposé par les ACVM pour certains documents d’information continue des émetteurs constitués en sociétés par actions. Bien que la consultation vienne tout juste de commencer, la fonctionnalité de notification a déjà été installée dans SEDAR+ et récemment rehaussée pour mieux servir les émetteurs et les investisseurs.
Je vous invite à lire l’article Améliorer l’accès électronique : Modèle d’accès proposé visant certains documents d’information continue des émetteurs constitués en sociétés par actions se trouvant dans le présent bulletin pour en savoir plus sur le modèle d’accès proposé, la manière dont, grâce à lui, les investisseurs seront mieux informés sur la disponibilité des documents d’information continue, et la façon d’accéder à ces documents dans SEDAR+.
Outils et ressources
Au fil de l’évolution de SEDAR+, les ACVM sont déterminées à vous fournir des outils et des ressources qui rehausseront votre expérience. Pour ce faire, elles vous proposent de visionner ou de lire le guide sur l’abonnement aux alertes concernant les documents financiers. Entre-temps, elles vous prient de visiter le Centre d’aide et le Centre d’apprentissage de SEDAR+ et d’y consulter les ressources suivantes concernant la recherche :
- Les bases de SEDAR+ : Faire des recherches
- Amélioration de la fonctionnalité de recherche de SEDAR+ (SEDAR+ Connexion, octobre 2023)
- Recherche dans le contenu des documents (SEDAR+ Connexion, avril 2024)
Vous remerciant encore une fois de votre précieuse collaboration, nous vous prions d’agréer nos salutations distinguées.
David Fountain
Directeur des systèmes d’information, Autorités canadiennes en valeurs mobilières
