Lettres, déclarations et autres rapports

À l’issue de la publication du rapport intitulé A Dissection of Mutual Fund Fees, Flows and Performance en octobre dernier, ses auteurs, Douglas Cumming, Sofia Johan et Yelin Zhang, ont reçu plusieurs questions et commentaires sur la recherche. Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont demandé au professeur Cumming de publier la liste des questions reçues jusqu’à maintenant, accompagnée de ses réponses, de façon à ce que tous les intéressés puissent bénéficier de l’information. On peut consulter cette foire aux questions sur le site Web des ACVM. (disponible en anglais seulement)

Le rapport de recherche indépendant intitulé A Dissection of Mutual Fund Fees, Flows and Performance, établi par le professeur Douglas Cumming, titulaire de la chaire de recherche de l’Ontario à la Schulich School of Business de l’Université York, et les coauteurs Sofia Johan et Yelin Zhang, également de la Schulich School of Business. La recherche a été commandée par les ACVM dans le but d’évaluer si les courtages et les commissions de suivi ont une influence sur la vente de titres d’organismes de placement collectif (OPC): Rapport de recherche indépendant intitulé (disponible en anglais seulement)

Sollicitation de données sur la tarification des organismes de placement collectif auprès des gestionnaires de fonds d’investissement (disponible en anglais seulement)

Sollicitation de données sur la tarification des organismes de placement collectif auprès des gestionnaires de fonds d’investissement – Des tiers indépendants mandatés par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) mènent actuellement des recherches sur l’effet des commissions et des frais intégrés sur les flux des organismes de placement collectif (OPC). Tous les gestionnaires de fonds d’investissement qui placent des titres d’OPC auprès du public canadien ont été invités à fournir des données qui aideront les ACVM à examiner la structure de tarification actuelle des OPC (disponible en anglais seulement)

Sollicitation de données sur la tarification des organismes de placement collectif auprès des gestionnaires de fonds d’investissement – Des tiers indépendants mandatés par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) mènent actuellement des recherches sur l’effet des commissions et des frais intégrés sur les flux des organismes de placement collectif (OPC). Tous les gestionnaires de fonds d’investissement qui placent des titres d’OPC auprès du public canadien ont été invités à fournir des données qui aideront les ACVM à examiner la structure de tarification actuelle des OPC

Lettre du comité permanent des chefs comptables des ACVM adressée à l’IASB (International Accounting Standards Board) (disponible en anglais seulement)

Lettre du comité permanent des chefs comptables des ACVM adressée au Bureau international des normes comptables (disponible en anglais seulement)

Lettre de William S. Rice, Président des ACVM adressée à Tom Enright, Président et chef de la direction du Canadian Investor Relations Institute (disponible en anglais seulement)

Lettre du comité permanent des chefs comptables des ACVM adressée à l’Institut canadien des comptables agréés relativement à la rotation des associés discutée dans l’exposé-sondage Normes d’indépendance — Rotation des associés (disponible en anglais seulement)