Formation et ressources sur SEDAR+

Cette vidéo de deux minutes montre la façon de déterminer quels documents génèrent des droits de dépôt ou des frais de retard. Il suffit de consulter le fichier Excel d’inventaire des dossiers dressant la liste de tous les dossiers de SEDAR+, leurs documents connexes et les droits.
Cette vidéo de cinq minutes montre comment voir les droits facturés par SEDAR+ pour un dossier avant de soumettre le dépôt.

Les autres ressources SEDAR+ auxquelles vous aviez accès sur cette page se trouvent maintenant sur Aide-mémoire et ressources du Centre d’aide de SEDAR+, notamment :

  • Aide-mémoire sur SEDAR+, qui présente les principales différences entre l’ancien système et SEDAR+ pour les dossiers de sociétés, les dossiers de fonds d’investissement, les déclarations de placement avec dispense et les mesures réglementaires (IOV et LPS).
  • Vidéos de recherche SEDAR+, qui donnent un aperçu de l’outil de recherche.
  • Document Erreurs connues liées au calcul des droits et les solutions de rechange, qui dresse la liste des rares cas où le système ne calcule pas correctement les droits ainsi que des solutions de rechange mises en place.  
  • Guide de désinstallation du client SEDAR, qui explique aux déposants comment désinstaller SEDAR.
  • Guide concis SEDAR+ pour gestionnaires de fonds d’investissement et leurs agents de dépôt, qui résume les processus à suivre lors de la création et de l’envoi de prospectus par des gestionnaires de fonds d’investissement pour des groupes de fonds d’investissement ayant un nombre important de fonds.
  • Guide concis SEDAR+ sur les déclarations de placement avec dispense, qui présente de manière générale les principaux changements à connaître et les problèmes sur lesquels nous travaillons ainsi que des instructions détaillées et des solutions de rechange.