Contribution à la stabilité financière du Canada
Instauré par les ACVM en 2009, le Comité sur les risques systémiques (CRS) est leur principal organe d’analyse et de surveillance des risques émergents et systémiques.
Le CRS s’inscrit dans le mandat central de réduction du risque systémique des ACVM en évaluant les vulnérabilités du système financier canadien dans l’optique d’en diminuer les incidences sur les investisseurs et les participants au marché. Afin de favoriser la stabilité financière et d’élargir les débats sur les risques émergents et systémiques, il rend en outre publics certains de ses rapports d’analyse :
Rapport annuel du CRS :
Ce rapport présente l’évaluation globale que fait le CRS de la récente évolution des principales vulnérabilités des marchés financiers canadiens. Il rend également compte des efforts déployés par les ACVM pour pallier ces vulnérabilités.
Enquête sur les risques systémiques:
En 2022 a été lancée l’Enquête ACVM sur les risques systémiques visant à recueillir le point de vue des participants au marché à propos des risques financiers pouvant toucher les marchés des capitaux canadiens. Ce sondage annuel est envoyé aux gestionnaires de portefeuilles et aux courtiers en placement domiciliés au pays.
- Pour un résumé des résultats de l’édition 2023 de l’Enquête ACVM sur les risques systémiques, cliquez ici.
- Pour un résumé des résultats de l’édition 2022 de l’Enquête ACVM sur les risques systémiques, cliquez ici.
Coopération nationale
Dans le cadre de leurs efforts de réduction du risque systémique et de promotion de la stabilité financière, les ACVM coopèrent avec d’autres organismes fédéraux et provinciaux afin d’assurer une surveillance appropriée des risques et d’élaborer des stratégies d’atténuation, au besoin. En particulier, elles échangent avec d’autres organismes par l’intermédiaire du Comité de surveillance du risque systémique, lequel a été formé en 2020 pour faciliter la collaboration entre les organismes membres dans le but de surveiller et d’évaluer ce type de risque. Ce comité est placé sous l’autorité du Comité des responsables des organismes de réglementation, un forum fédéral-provincial de discussion sur les enjeux dans le secteur financier présidé par le gouverneur de la Banque du Canada.
Coopération internationale
À l’international, certains membres des ACVM participent activement au comité sur les risques émergents (CRE) de l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV), lequel a été investi d’un vaste mandat de détection et de surveillance des risques en lien avec le risque systémique et l’examen du périmètre réglementaire. Le CRE joue un rôle pivot dans le processus de priorisation du Conseil de cette organisation. Par ailleurs, des membres des ACVM font partie du groupe de mobilisation sur la stabilité financière de l’OICV, qui est chargé de faciliter les travaux de cette dernière sur les enjeux relatifs à la stabilité financière et au risque systémique afin d’aider à ce qu’elle soit efficace dans sa coordination avec d’autres organismes de normalisation et proactive dans son engagement envers la stabilité financière.