La mise en service de SEDAR+ est un jalon important pour les ACVM et leurs membres. Elle marque une étape fondamentale de leur processus pluriannuel de modernisation de leurs systèmes pancanadiens. Ce cap maintenant franchi, nous nous tournons vers l’avenir de SEDAR+.  

Notre vision? Une plateforme homogène à l’échelle du pays qui redéfinit de nombreux processus actuels et réduit le temps et les coûts nécessaires pour assurer la conformité réglementaire. À ce jour, nous avons regroupé en une seule plateforme :  

• SEDAR; 
• la Base de données des interdictions d’opérations sur valeurs; 
• la Liste des personnes sanctionnées; 
• certains dépôts effectués sur support papier ou au moyen du système eServices de la British Columbia Securities Commission et de l’Electronic Filing Portal de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario; 
• la liste consolidée des émetteurs assujettis de toutes les autorités provinciales et territoriales. 

À l’heure actuelle, les ACVM s’affairent à la planification des mises à jour logicielles trimestrielles pour 2024 et du remplacement à venir des autres systèmes informatiques pancanadiens existants. Une partie importante de ce processus consiste à étudier les commentaires du secteur.  

Chaque mise à jour ajoutera des fonctions et fonctionnalités au système afin d’améliorer les processus de dépôt et de recherche. La première mise à jour trimestrielle aura lieu début décembre 2023. Nous vous donnerons plus de détails sur le sujet en début novembre dans la section Au sujet de SEDAR+ du site Web des ACVM. 

Regard vers l’avenir 

Dans l’avenir, nous poursuivrons notre mission qui est d’établir un système unique et intégré pour le dépôt de documents et de renseignements sur les valeurs mobilières au Canada.  

Les leçons que nous avons tirées de la mise en service de SEDAR+ nous serviront lors des prochaines migrations de systèmes. Notre approche méthodique consistera notamment à veiller à ce que les parties intéressées et les utilisateurs soient bien outillés pour gérer le changement ainsi qu’à fournir du soutien technique tout au long du processus.  

Les marchés des capitaux du pays évoluent rapidement et se complexifient. Les étapes abordées précédemment sont nécessaires pour répondre aux besoins des investisseurs et des participants à ces marchés dans notre monde connecté.  

SEDAR+ marque un bond dans l’approche intégrée et globale des ACVM en matière de technologie et ouvre la voie à des améliorations, à des solutions modernisées et à de nouvelles capacités numériques et relatives aux données. L’avenir technologique des ACVM, c’est maintenant. Et ce n’est que le début. 

Restez à l’affût pour en savoir plus sur nos plans d’avenir en ce qui concerne SEDAR+.