À huit mois du lancement de SEDAR+

J’ai le plaisir de vous annoncer que les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) comptent lancer leur application Web modernisée, SEDAR+, auprès des participants aux marchés des capitaux du Canada en février 2023.

D’après les échos entendus, il semble que les déposants et les investisseurs soient curieux et enthousiastes à propos de la nouvelle expérience SEDAR+. Ils se sont informés au sujet des exigences et du délai qui leur sera accordé et, surtout, ont précisé ne pas vouloir que la période de pointe des dépôts soit perturbée.

Soyez sans crainte, nous sommes à votre écoute.

Les ACVM ont choisi le mois de février pour trois principales raisons : d’abord, il s’agit de la période où le nombre de dépôts est à son plus bas. Ensuite, elles auront ainsi le temps d’intégrer dans la planification de la transition les commentaires des participants au programme pilote. Enfin, et surtout, les organisations et les personnes physiques disposeront du temps nécessaire pour se préparer à cet important changement.

Dans ce numéro de SEDAR+ Connexion, nous donnons un aperçu général du calendrier de transition, dont la formation, le processus d’accès des organisations à SEDAR+ et les autres formes de soutien offert. Nous nous employons à favoriser une transition des plus harmonieuses pour l’ensemble des organisations abonnées et des utilisateurs.

On y aborde aussi plus en détail les changements qui toucheront le calcul et le paiement des droits ainsi que les avantages que procure SEDAR+ en matière d’accès à l’information sur les émetteurs dont les investisseurs ont besoin pour prendre des décisions éclairées.

Préparez-vous à SEDAR+

La migration des organisations, des personnes physiques ainsi que de leurs données vers une nouvelle plateforme d’information est un processus complexe. Les préparatifs à l’arrivée de SEDAR+ nécessiteront du temps, de l’attention et des efforts – de la part de tous.

Les démarches de transition débuteront en septembre, et s’articuleront autour des étapes que les organisations abonnées à SEDAR+ devront suivre pour y accéder dès le premier jour.

Comme pour toute nouvelle technologie, les organisations et les personnes physiques auront une courbe d’apprentissage à surmonter. Notre mandat consiste à vous offrir les ressources et le soutien nécessaires afin d’assurer une transition en douceur et de vous faire vivre une expérience positive avec SEDAR+.

Nous sommes très reconnaissants de l’intérêt et de l’engagement sans faille dont vous faites preuve alors que nous travaillons à l’amélioration des systèmes pancanadiens des ACVM. Je suis impatient de vous donner les dernières nouvelles sur le programme pilote et de plus amples renseignements sur les prochaines étapes plus tard cet été.

D’ici là, vous pourrez profiter de la saison estivale en toute sérénité, sachant que l’équipe du projet SEDAR+ travaille sans relâche pour veiller à vous accompagner le mieux possible pendant la période de transition à venir.

Merci de votre attention.

David Fountain, Directeur des systèmes d’information des ACVM

Juin 2022
L’information fournie est exacte au moment de la publication.