Membres des ACVM participant: Alberta Securities Commission, British Columbia Securities Commission, Commission des valeurs mobilière de l’Ontario, Autorité des marchés financiers
Partout dans le monde, des institutions financières lancent des produits jetonisés tandis que les banques centrales et les organismes de réglementation en valeurs mobilières réfléchissent à de nouveaux cadres pour appuyer l’innovation tout en protégeant les investisseurs et la stabilité financière. La jetonisation désigne généralement la création, l’émission ou la représentation de droits à des actifs réels ou numériques sous forme de jetons enregistrés au moyen de la technologie des registres distribués (DLT), dont l’une des principales applications consiste justement à jetoniser certains actifs financiers sur les marchés des capitaux.
Des organismes internationaux de normalisation, comme l’Organisation internationale des commissions de valeurs, le Conseil de la stabilité financière, la Banque des règlements internationaux, le Réseau mondial d’innovation financière et le Fonds monétaire international, ont publié de vastes recommandations visant la gouvernance, la garde des actifs, l’intégrité du marché, la coopération transfrontalière et le risque opérationnel sur les marchés de produits jetonisés. Ces organisations, considérant que la jetonisation devrait être une priorité pour les organismes de réglementation, illustrent par leurs travaux le consensus grandissant à l’égard de la nécessité de parvenir à une réponse réglementaire cohérente et d’instituer des normes harmonisées pour gérer les risques et exploiter les avantages de la jetonisation à l’échelle mondiale.
En écho à cet élan qui s’accélère partout sur le globe, les ACVM ont mis sur pied le Projet jetonisation, un nouveau thème pour leur Collaboratoire. L’initiative a pour but d’examiner l’articulation entre les lois canadiennes en valeurs mobilières et les produits financiers jetonisés et de fournir une réponse éclairée et concertée à l’innovation sur les marchés des capitaux.
Le Projet jetonisation tirera parti d’un espace ouvert de collecte d’information et de mises à l’essai qui permettra d’interagir avec des parties prenantes, de cartographier les enjeux, de procéder à des recherches ciblées et d’effectuer des tests en situation réelle, afin de favoriser l’apprentissage et l’exploration collaborative sur le plan réglementaire. L’objectif principal consiste à acquérir une compréhension partagée de la jetonisation et de ses implications pour les marchés canadiens tout en assurant la protection des investisseurs et l’intégrité du marché.
Participer
Les ACVM invitent les parties prenantes, notamment les participants au marché, les fournisseurs de technologies, les représentants d’investisseurs et les autres intéressés, à leur faire savoir si elles souhaitent contribuer à cette importante initiative. Les ACVM ont besoin de votre éclairage. Vos commentaires sur les cas d’utilisation réels, les priorités et les défis serviront à la planification ainsi qu’à l’orientation de la réflexion et d’éventuels essais tout au long du Projet jetonisation. Si vous vous intéressez à la jetonisation ou voulez y apporter votre éclairage, veuillez remplir une indication d’intérêt.
Les ACVM organiseront des ateliers avec les parties prenantes afin d’échanger sur les occasions, défis et autres considérations d’ordre réglementaire, opérationnel et technique se rattachant à l’intégration de la jetonisation dans les marchés des capitaux du Canada. Le premier atelier aura lieu à Calgary, en Alberta, le jeudi 9 avril 2026. Vous pouvez participer en ligne à l’atelier en cliquant ici.
Les ACVM prévoient tenir d’autres ateliers sur la jetonisation au cours des prochains mois, dont un à Toronto, en Ontario, le jeudi 11 juin 2026, afin de continuer les discussions de Calgary. Les détails de l’événement et de l’inscription seront partagés après l’atelier de Calgary. Si vous désirez recevoir des mises à jour à propos du projet jetonisation, veuillez manifester votre intérêt.