Les ACVM invitent les intéressés à prendre part à l’initiative sur la jetonisation

CALGARY et TORONTO – Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont lancé une initiative ayant pour but d’examiner le potentiel que recèlent les produits financiers jetonisés sur les marchés des capitaux, et invitent les intéressés à prendre part à des ateliers sur le sujet qui se tiendront à Calgary et à Toronto.

La jetonisation désigne la création, l’émission ou la représentation d’actifs au moyen de la technologie des registres distribués. Initiative du Collaboratoire ACVM, le Projet jetonisation a pour objectif d’examiner l’articulation entre cette technologie et la législation canadienne en valeurs mobilières, et d’y fournir une réponse réglementaire éclairée et concertée.

Les ACVM soutiennent l’innovation responsable sur les marchés des capitaux afin d’améliorer la compétitivité internationale du Canada. Partout dans le monde, un large éventail de participants aux marchés, tels que des institutions financières, des gestionnaires d’actifs, des émetteurs, des fournisseurs d’infrastructure de marché et des concepteurs de technologie, développent et lancent des produits jetonisés. Parallèlement, les banques centrales et les organismes de réglementation réfléchissent à la façon d’appuyer l’innovation (comme la jetonisation) tout en protégeant les investisseurs et la stabilité financière.

Dans le cadre du Projet jetonisation, les ACVM collaboreront activement avec les intéressés pour approfondir la réflexion réglementaire au fil de l’évolution de la jetonisation sur les marchés des capitaux. La première phase du projet consistera à analyser les occasions et les risques de la jetonisation; il s’agira de consulter les intéressés, de cartographier les enjeux et de procéder à des recherches ciblées. Les prochaines étapes pourraient inclure la publication d’un document de consultation ou la réalisation de tests sur des instruments financiers et des infrastructures jetonisés au sein du Collaboratoire.

Prenez part à l’un des ateliers sur la jetonisation dans les marchés des capitaux

Les ACVM invitent les fintechs, les émetteurs, les institutions financières, les concepteurs, les agents des transferts, les dépositaires, les marchés boursiers, les chambres de compensation, les fournisseurs de services, les professionnels des domaines juridique et comptable, les universitaires et tout autre intéressé à participer aux ateliers réglementaires. Faites savoir aux ACVM que vous souhaitez participer au Projet jetonisation.

Atelier à Calgary
Jeudi 9 avril 2026
S’inscrire.

Atelier à Toronto
Jeudi 11 juin 2026
Manifester son intérêt.

Le Collaboratoire ACVM

Le Collaboratoire ACVM est un espace où les autorités de réglementation et les esprits novateurs mettent à profit leur intelligence collective en appui à l’évolution des marchés des capitaux canadiens. C’est là où tous les participants aux marchés et les investisseurs canadiens retrouvent les membres des ACVM pour se pencher sur de nouveaux concepts financiers et des modèles d’affaires novateurs, et les commenter. En plus de fournir aux participants aux marchés des données utiles à la prise de décisions, les enseignements tirés du Collaboratoire pourraient contribuer grandement à l’élaboration de projets réglementaires.

Les ACVM

Les ACVM sont le conseil composé des autorités provinciales et territoriales en valeurs mobilières du Canada. Elles ont pour mission d’améliorer, de coordonner et d’harmoniser la réglementation des marchés des capitaux canadiens.

Investisseurs : communiquez avec l’autorité en valeurs mobilières de votre province ou territoire.