51-105A3A Formulaire renseignements personnels et autorisation modifiés
51-105A3B Formulaire renseignements personnels et autorisation modifiés
52-109A1 - Attestation des documents annuels - Chef direction
52-109A1 - Attestation des documents annuels - Chef finances
52-109A1 Attestation dépôt volontaire notice annuelle - Chef direction
52-109A1 Attestation dépôt volontaire notice annuelle - Chef finances
52-109A1-PAPE/PCI/passage émetteur non émergent - Chef direction
52-109A1-PAPE/PCI/passage émetteur non émergent - Chef finances
52-109A1N Attestation redépôt documents annuels - Chef direction
52-109A1N Attestation redépôt documents annuels - Chef finances
52-109A2 - Attestation des documents intermédiaires - Chef direction
52-109A2 - Attestation des documents intermédiaires - Chef finances
52-109A2 - PAPE/PCI/passage émetteur non émergent - Chef direction
52-109A2 - PAPE/PCI/passage émetteur non émergent - Chef finances
52-109A2N Attestation redépôt documents intermédiaires - Chef direction
52-109A2N Attestation redépôt documents intermédiaires - Chef finances
52-109AE1 - Attestation des documents annuels - Chef direction
52-109AE1 - Attestation des documents annuels - Chef finances
52-109AE2 - Attestation des documents intermédiaires - Chef direction
52-109AE2 - Attestation des documents intermédiaires - Chef finances
AB form. 13-501F1 (Émetteurs assujettis cat. 1 et 3B - Droit de particip.)
AB form. 13-501F2 (Émetteurs assujettis cat. 2 - Droit de participation)
AB form. 13-501F3 (Ajustement de droit pour les émett. assuj. de cat. 2)
AB form. 13-501F4 (Émetteurs assujettis cat. 3A - Droit de participation)
AB form. 13-501F5 (fonds d'investissement - Droit de participation)
AB form. 13-501F6 Avis de dispense pour une entité filiale
Acceptation de compétence et désignation de mandataire des non-émetteurs
Acceptation de compétence et désignation de mandataire des émetteurs
Acte de fiducie
Annexe 51-105A1 Avis modifié émetteur gré à gré cesse d'être émetteur
Annexe 51-105A1 Avis émetteur de gré à gré cesse d'être émetteur
Annexe 51-105A2 Avis activités promotionnelles
Annexe 51-105A2 Avis modifié activités promotionnelles
Annexe 51-105A3A Formulaire renseignements personnels et autorisation
Annexe 51-105A3B Formulaire renseignements personnels et autorisation
Annexe 51-105A4 Avis modifié émetteur cesse d'être émetteur gré à gré
Annexe 51-105A4 Avis émetteur cesse d'être émetteur de gré à gré
Annonce
Aperçu du FNB final
Aperçu du FNB final modifié
Aperçu du FNB final modifié souligné
Aperçu du FNB final souligné
Aperçu du FNB provisoire
Aperçu du FNB provisoire et projet souligné
Aperçu du FNB provisoire modifié souligné
Aperçu du fonds final
Aperçu du fonds final modifié
Aperçu du fonds final modifié souligné
Aperçu du fonds final souligné
Aperçu du fonds provisoire
Aperçu du fonds provisoire et projet souligné
Aperçu du fonds provisoire modifié souligné
Appendice 1 - déclaration de placement avec dispense (45-106A1)
Appendice 1 - déclaration de placement avec dispense (45-106A1) (modifié)
Appendice 2 - déclaration de placement avec dispense (45-106A1)
Appendice 2 - déclaration de placement avec dispense (45-106A1) (modifié)
Attestation - prise d'effet du "Registration Statement" aux É.-U.
Attestation d'admissibilité
Attestation d'envoi
Attestation de conformité de la traduction
Attestation de l'auteur de la demande
Attestation de l'émetteur
Attestation de l'émetteur (modifiée)
Attestation de la déclaration annuelle de paiements
Attestation de la déclaration annuelle de paiements (modifiée)
Attestation de la personne qualifiée (NC 43-101)
Attestation de la personne qualifiée (Règlement 43-101)
Attestation de prospectus périodique
Attestation de qualité professionnelle
Attestation du placeur
Attestation sur l'état des mouvements du portefeuille
Attestation(s) de qualité professionnelle
Attestation/avis concernant la valeur des titres placés
Attestation/avis concernant la valeur des titres placés (ACM)
Attestation/avis concernant la valeur des titres placés (autre que ACM)
Autre approbation exigée par une autre autorité (ON)
Autre document relatif au placement (Règlement 45-108)
Autre document relatif au placement (Règlement 45-108) (modifié)
Autres
Autres contrats important(s)
Autres contrats importants
Autres contrats importants (modifiés)
Autres contrats importants (modifiés) - langue étrangère
Autres contrats importants (ou modification)
Autres contrats importants - langue étrangère
Autres contrats importants non déposés antérieurement
Autres documents des porteurs de titres
Autres documents des porteurs de titres - langue étrangère
Autres documents justificatifs
Autres engagements
Autres rapports et évaluation
Avis
Avis (modifié)
Avis (modifié) de retrait (Règlement 44-101)
Avis - Annexe 45-102A1
Avis d'attribution de titres à des initiés
Avis d'intention
Avis d'intention d'être admissible (Règlement 44-101)
Avis d'intention d'être admissible modifié (Règlement 44-101)
Avis d'offre d'achat sous le régime d'une dispense (art. R-189.1.2 QC)
Avis d'opération de fermeture (F-33 NS)
Avis de cessation des activités pétrolières et gazières (Annexe 51-101A5)
Avis de changement - Circulaire des administrateurs
Avis de changement ou de modification
Avis de convocation
Avis de convocation (modifié)
Avis de dépôt information visée annexe 51-101 A1 (annexe 51-101 A4)
Avis de la date d'assemblée et de clôture des registres
Avis de la date d'assemblée et de clôture des registres (modifié)
Avis de lien minimal
Avis de lien minimal (modifié)
Avis de livraison garantie
Avis de placement de droits (Annexe 45-106A14)
Avis de placement de droits (Annexe 45-106A14) (modifié)
Avis de retrait (Règlement 44-101)
Avis modifié d'attribution de titres à des initiés
Avis sur l'emploi du produit
Avis sur l'emploi du produit (modifié)
Cahier vert (ON, QC)
Cahier vert (QC)
Calcul de la couverture par le bénéfice
Certificat et statuts d'incorporation
Circulaire d'un dirigeant
Circulaire de la direction
Circulaire de la direction (modifiée)
Circulaire de sollicitation de procurations
Circulaire de sollicitation de procurations par la direction
Circulaire du conseil d'administration
Code de conduite
Communication avec la Bourse
Communiqué
Communiqué (article 4.8 du Règlement 62-104)
Communiqué (modifié)
Communiqué de presse
Communiqué relatif à la clôture
Communiqué relatif à la clôture (modifié)
Conf. du dépositaire des actions en vertu de la convention d'entiercement
Confirmation - documents de modification du prospectus
Confirmation - documents de modification du prospectus provisoire
Confirmation - documents définitifs
Confirmation - documents provisoires
Consentement de la personne qualifiée (NC 43-101)
Consentement de la personne qualifiée (Règlement 43-101)
Contrat avec le conseiller
Contrat avec le conseiller financier
Contrat avec le conseiller financier (ou modification)
Contrat avec le dépositaire (ou modification)
Contrat avec le sous-dépositaire
Contrat avec le sous-dépositaire (ou modification)
Contrat de dépôt en main tierce
Contrat de garde
Contrat de gestion
Contrat de gestion (ou modification)
Contrats importants
Contrats importants - Contrats de crédit
Convention d'engagement de souscription
Convention d'engagement de souscription (ou conv. d'eng. de souscrip. mod.)
Convention d'entiercement
Convention d'inscription (TSX crois.)
Convention de chef de file
Convention de chef de file (ou convention de chef de file modifiée)
Convention de fiducie
Convention de fiducie (ou modification)
Convention de la direction
Convention de prise ferme ou de placement pour compte
Convention de prise ferme ou de placement pour compte (ou modification)
Conventions (Règlement 62 104)
Demande d'inscription
Demande d'inscription (TSX crois.)
Demande d'inscription (modifiée)
Demande de dispense du Règlement 81-101
Doc. de commercialisation relatif à la notice d'offre (modifié)
Document d'information (art. R-115 QC)
Document d'offre
Document d'offre (modifié)
Document d'offre dans le secteur immobilier
Document d'offre dans le secteur immobilier (modifié)
Document d'offre pour financ. particip.(Règl. 45-108) (modifié)
Document d'offre pour financement participatif (Règl. 45-108)
Document d'offre simplifié
Document de commercialisation relatif à la notice d'offre
Document de placement
Document important
Document important (modifié)
Document(s) important(s)
Document(s) important(s) (modifié(s))
Documents d'offre d'achat sous le régime d'une dispense
Documents de commercialisation
Documents de commercialisation confidentiels
Documents de sollicitation de procurations (modifiée) - langue étrangère
Documents de sollicitation de procurations - langue étrangère
Documents de sollicitation de procurations - lettre d'un émetteur étranger
Documents envoyés aux porteurs
Documents envoyés aux porteurs (modifiés)
Documents importants
Documents intégrés par renvoi
Documents intégrés par renvoi non déposés antérieurement
Documents sur une offre de rachat sous le régime d'une dispense
Documents touchant aux droits des porteurs
Documents touchant aux droits des porteurs (ou modification)
Documents touchant aux droits des porteurs - Actes de fiducie - dette
Dossier de vote par procuration d'un fonds d'investissement
Dossier de vote par procuration d'un fonds d'investissement (modifié)
Décision anticipée sur l'admissibilité au REA (QC)
Décl. de placement avec dispense excepté Appendice 1 - 45-106A1 (modifiée)
Déclaration annuelle de paiements
Déclaration annuelle de paiements (modifiée)
Déclaration d'acquisition d'entreprise
Déclaration d'acquisition d'entreprise - langue étrangère
Déclaration d'acquisition d'entreprise - lettre d'un émetteur étranger
Déclaration d'exclusion
Déclaration d'inscription modifiée émetteur de gré à gré R51-105
Déclaration d'inscription émetteur de gré à gré Règlement 51-105
Déclaration de changement important
Déclaration de changement important (modifiée)
Déclaration de changement important (modifiée) - langue étrangère
Déclaration de changement important - langue étrangère
Déclaration de changement important - lettre d'un émetteur étranger
Déclaration de changement à l'inscription
Déclaration de la rémunération de la haute direction (51-102A6)
Déclaration de la rémunération de la haute direction (51-102A6E)
Déclaration de placement avec dispense excepté Appendice 1 - 45-106A1
Déclaration mensuelle
Déclaration selon le système d'alerte
Déclaration sommaire relative au placement (TSX crois.)
Déclaration statutaire
Engagement - rapport sur le placement et droits supplémentaires (BC)
Engagement d'entiercement (actions de société de portefeuille)
Engagement de la société de fournir des contrats importants sur demande
Engagement de payer les droits (BC)
Engagement de payer les droits (NS)
Engagement du preneur ferme
Engagement re nouveaux instruments dérivés ou titres adossés à des créances
Engagement relié aux titres subalternes
Engagement relié à l'information continue
Engagement relié à l'information sur le garant
Engagement à déposer des documents et contrats importants
Form (AB, ON-Form 38, BC-Form 81-903F, SK-Form 36, NS-Form 39, NF-Form 37)
Form (modifié) (AB,ON-Form38,BC-Form81-903F,SK-Form36,NS-Form39,NF-Form37)
Formulaire IV (NF)
Formulaire de procuration
Formulaire de renseignements personnels et autorisation
Info. détaillée définitive modifiée soulignée sur plan bourses d'études
Info. détaillée définitive soulignée sur plan de bourses d'études
Info. détaillée provisoire modifiée soulignée sur plan bourses d'études
Information annuelle sur pétrole & gaz (annexe 51-101 A1)
Information annuelle sur pétrole & gaz (annexe 51-101 A2)
Information annuelle sur pétrole & gaz (annexe 51-101 A3)
Information annuelle sur pétrole & gaz (annexes 51-101 A1, A2 & A3)
Information annuelle sur pétrole & gaz révisée (annexe 51-101 A1)
Information annuelle sur pétrole & gaz révisée (annexe 51-101 A2)
Information annuelle sur pétrole & gaz révisée (annexe 51-101 A3)
Information annuelle sur pétrole & gaz révisée (annexes 51-101 A1, A2 & A3)
Information détaillée définitive sur le plan de bourses d'études
Information détaillée provisoire sur le plan de bourses d'études
Information intermédiaire sur pétrole & gaz
Lettre (pas prêt procédures RFPAV)
Lettre (pas prêt procédures pour préalable)
Lettre (prêt procédures RFPAV)
Lettre (prêt procédures pour préalable)
Lettre article 19.2 3) du Règlement 81-102
Lettre concernant une autorité destinataire
Lettre d'accompagnement
Lettre d'accord présumé du vérificateur - états financiers vérifiés
Lettre d'engagement
Lettre de consentement du cons. juridique du preneur ferme/placeur pour cte
Lettre de consentement du conseiller juridique de l'émetteur
Lettre de consentement du conseiller juridique du placeur
Lettre de consentement du garant
Lettre de consentement du vérificateur
Lettre de demande
Lettre de l'agent des transferts
Lettre de l'ancien vérificateur
Lettre de retrait
Lettre de transmission
Lettre du consentement du garant
Lettre du nouveau vérificateur
Lettre exposant les dispenses utilisées (ON, QC)
Lettre(s) de consentement
Lettre(s) de consentement d'autres conseillers juridiques
Lettre(s) de consentement d'autres experts
Lettre(s) de consentement d'experts
Lettre(s) de consentement du conseiller juridique
Lettre(s) de consentement du conseiller juridique de l'émetteur
Liste des actionnaires
Liste des restrictions et pratiques de placement
Modif. au suppl. de fixation de prix (autre que dérivé visé)
Modif. au suppl. du prosp. (sans fix. de prix) (autre que ACM)
Modification au suppl. de fixation de prix (dérivé visé)
Modification au suppl. du prosp. (sans fixation de prix) (ACM)
Modification au supplément du prosp. pour produit sans placement
Modification info. détaillée définitive sur plan bourses d'études
Modification info. détaillée provisoire sur plan de bourses d'études
Modification ou document d'offre simplifié modifié
Modification ou notice annuelle modifiée
Modification ou notice annuelle provisoire modifiée
Modification ou notice annuelle provisoire modifiée soulignée
Modification ou prospectus définitif modifié
Modification ou prospectus provisoire modifié
Modification ou prospectus simplifié définitif modifié
Modification ou prospectus simplifié modifié
Modification ou prospectus simplifié provisoire modifié
Modification ou prospectus simplifié provisoire modifié souligné
Modification ou sommaire provisoire - plan bourses d'études modifié
Note d'information
Notice annuelle
Notice annuelle (révisée)
Notice annuelle - langue étrangère
Notice annuelle - lettre d'un émetteur étranger
Notice annuelle modifiée soulignée
Notice annuelle provisoire
Notice annuelle provisoire et projet
Notice annuelle provisoire et projet soulignés
Notice annuelle provisoire soulignée
Notice annuelle révisée
Notice annuelle révisée - langue étrangère
Notice annuelle révisée - lettre d'un émetteur étranger
Notice annuelle soulignée
Notice d'offre (art. 2.9 du Règlement 45-106)
Notice d'offre modifiée (art. 2.9 du Règlement 45-106)
Notice de placement de droits (Annexe 45-106A15)
Notice de placement de droits (Annexe 45-106A15) (modifiée)
ON form. 13-502F1 (Émetteurs assujettis cat. 1 et 3B - droit de particip.)
ON form. 13-502F2 (Émetteurs assujettis cat. 2 - droit de participation)
ON form. 13-502F2A (Ajustement de droit - émetteurs assujettis de cat. 2)
ON form. 13-502F3A (Émetteurs assujettis cat. 3A - droit de participation)
ON form. 13-502F6 Avis de dispense pour une entité filiale
Opinion du conseiller juridique
Pièces et autres documents justificatifs
Procurations
Projet d'aperçu du FNB
Projet d'aperçu du FNB souligné
Projet d'aperçu du fonds
Projet d'aperçu du fonds souligné
Projet d'information détaillée sur le plan de bourses d'études
Projet d'état de la situation financière
Projet de contrat de mise en main tierce
Projet de document de décision
Projet de notice annuelle
Projet de notice annuelle soulignée
Projet de prospectus ordinaire
Projet de prospectus ordinaire souligné
Projet de prospectus simplifié
Projet de prospectus simplifié souligné
Projet de sommaire du plan de bourses d'études
Projet de sommaire souligné - plan de bourses d'études
Projet de supplément du prospectus préalable
Projet information détaillée sur plan bourses d'études souligné
Projet prospectus ordinaire provisoire
Projet prospectus ordinaire provisoire souligné
Projet(s) de décision
Prospectus
Prospectus définitif
Prospectus définitif modifié souligné
Prospectus définitif souligné
Prospectus ordinaire avec supplément - RFPAV
Prospectus ordinaire définitif
Prospectus ordinaire définitif modifié souligné
Prospectus ordinaire définitif souligné
Prospectus ordinaire provisoire
Prospectus provisoire
Prospectus provisoire modifié souligné
Prospectus simplifié
Prospectus simplifié avec supplément - RFPAV
Prospectus simplifié définitif
Prospectus simplifié définitif modifié souligné
Prospectus simplifié définitif souligné
Prospectus simplifié modifié souligné
Prospectus simplifié provisoire
Prospectus simplifié provisoire et projet
Prospectus simplifié provisoire et projet soulignés
Prospectus simplifié provisoire modifié souligné
Prospectus simplifié provisoire souligné
Prospectus simplifié souligné
Rapport annuel
Rapport annuel - langue étrangère
Rapport annuel - lettre d'un émetteur étranger
Rapport annuel modifié
Rapport annuel modifié - langue étrangère
Rapport annuel révisé sur formulaire 10-K
Rapport annuel révisé sur formulaire 10-KSB
Rapport annuel révisé sur formulaire 20-F
Rapport annuel sur formulaire 10-K
Rapport annuel sur formulaire 10-KSB
Rapport annuel sur formulaire 20-F
Rapport d'évaluation
Rapport d'évaluation et attestation de qualité professionnelle
Rapport de gestion
Rapport de gestion - langue étrangère
Rapport de gestion - lettre d'un émetteur étranger
Rapport de gestion d'une société en exploitation
Rapport de gestion modifié
Rapport de gestion modifié - langue étrangère
Rapport de gestion modifié - lettre d'un émetteur étranger
Rapport de la direction sur le rendement du fonds
Rapport de la direction sur le rendement du fonds (modifié)
Rapport des résultats du vote
Rapport des résultats du vote (modifié)
Rapport du comité d'examen indépendant
Rapport du comité d'examen indépendant (modifié)
Rapport du parrain
Rapport sur les résultats du vote
Rapport sur les résultats du vote (modifié)
Rapport technique (NC 43-101)
Rapport technique (Règlement 43-101)
Rapport technique modifié & redressé (NC 43-101)
Rapport technique modifié & redressé (Règlement 43-101)
Rapport(s) d'évaluation pour les fonds de travailleurs
Rapport(s) d'évaluation pour les fonds de travailleurs (modifié(s))
Rapport(s) de conformité - art. 12.1
Rapport(s) du dépositaire - art. 14.6
Rapport(s) du dépositaire - art. 6.7
Rapport(s) du vérificateur - art. 12.1
Rapport/États financiers intermédiaires
Rapport/États financiers intermédiaires - XBRL - Base de liens Calcul
Rapport/États financiers intermédiaires - XBRL - Base de liens Définitions
Rapport/États financiers intermédiaires - XBRL - Base de liens Présentation
Rapport/États financiers intermédiaires - XBRL - Base de liens Références
Rapport/États financiers intermédiaires - XBRL - Base de liens Étiquettes
Rapport/États financiers intermédiaires - XBRL - Instance
Rapport/États financiers intermédiaires - XBRL - Supplément de taxonomie
Rapport/États financiers intermédiaires - langue étrangère
Rapport/États financiers intermédiaires - lettre d'un émetteur étranger
Rapport/États financiers intermédiaires modifiés
Rapport/États financiers intermédiaires modifiés - langue étrangère
Rapport/évaluation (autre que les rapports tech.)
Rapport/évaluation si consentement requis
Rapports sur le pétrole et gaz naturel
Recommandation du conseil d'administration
Registration Statement des É.-U. et documents justificatifs
Renonciation et engagement relatif à la modification du prospectus - Québec
Régime d'option d'achat d'actions et exemplaire d'une convention d'option
Résolution des administrateurs
Résumé du rapport sur pétrole & gaz
Société de gestion Notification en vertu partie 5 Règl. 81-107
Société de gestion Notification, partie 5 Règl. 81-107 (modifié)
Société de gestion opérations de titres émetteur relié
Société de gestion opérations de titres émetteur relié (modifié)
Société de gestion opérations en vertu partie 4 Règl. 81-102
Société de gestion opérations, partie 4 Règl. 81-102 (modifié)
Sollicitation procurations - information
Sollicitation procurations - opération proposée - ang.
Sollicitation procurations - élection candidat - ang.
Sommaire définitif du plan de bourses d'études
Sommaire définitif modifié souligné du plan de bourses d'études
Sommaire définitif souligné du plan de bourses d'études
Sommaire provisoire du plan de bourses d'études
Sommaire provisoire du plan de bourses d'études modifié souligné
Suppl. de fixation du prix pour produit nouveau (selon R44-102)
Suppl. du prosp. (sans fixation de prix) (autre que pour ACM)
Supplément au rapport de gestion
Supplément au rapport de gestion modifié
Supplément de fixation de prix (autre que pour dérivé visé)
Supplément de fixation de prix (dérivé visé)
Supplément du prospectus
Supplément du prospectus (sans fixation de prix) (ACM)
Supplément du prospectus pour produit sans placement
Supplément à l'avis
Supplément à l'avis (modifié)
Version modifiée du sommaire définitif plan de bourses d'études
État annuel des mouvements du portefeuille (avec attestation)
État de la situation financière audité
État des mouvements du portefeuille (avec attestation)
États financiers annuels
États financiers annuels (modifiés)
États financiers annuels - XBRL - Base de liens Calcul
États financiers annuels - XBRL - Base de liens Définitions
États financiers annuels - XBRL - Base de liens Présentation
États financiers annuels - XBRL - Base de liens Références
États financiers annuels - XBRL - Base de liens Étiquettes
États financiers annuels - XBRL - Instance
États financiers annuels - XBRL - Supplément de taxonomie
États financiers annuels - lettre d'un émetteur étranger
États financiers annuels modifiés
États financiers annuels vérifiés
États financiers annuels vérifiés - langue étrangère
États financiers annuels vérifiés modifiés
États financiers annuels vérifiés modifiés - langue étrangère
États financiers de l'acquéreur par prise de contrôle inversée
États financiers de la société en exploitation
Évaluation
Évaluation antérieure
