Structure des ACVM

Les ACVM sont un groupe informel menant ses travaux au moyen de réunions, de conférences téléphoniques et d’échanges quotidiens entre ses membres. Les présidents des membres se réunissent chaque trimestre en personne. Les réunions sont convoquées et organisées par le président des ACVM, chaque fois dans un lieu différent.

Le président et le vice-président

En septembre 2003, les ACVM se sont dotées d’une structure officielle. Le président et le vice-président sont élus par les membres pour un mandat de deux ans. Me Louis Morisset, Président-directeur général de l’Autorité des marchés financiers, est le président en exercice et M. Don Murray, Président de la Commission des valeurs mobilières du Manitoba, le vice-président.

Secrétariat général

En mars 2004, les ACVM ont établi un secrétariat permanent à Montréal afin de procurer aux ACVM la stabilité organisationnelle nécessaire à leur efficacité. Il assure le suivi et la coordination des travaux des comités et met en oeuvre le plan stratégique des ACVM. Mme Kim Lachapelle en est la secrétaire générale.

Comité de coordination de la réglementation

En août 2003, les ACVM ont également mis sur pied le Comité de coordination de la réglementation, qui est chargé d’assurer le suivi de tous les projets des ACVM et d’accélérer la prise de décisions. Le Comité est composé des présidents de huit autorités de réglementation (Colombie-Britannique, Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Ontario, Québec, Nouveau-Brunswick et Nouvelle-Écosse). Mme Maureen Jensen, Présidente-directrice générale de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario, en assume la présidence. Le Comité tient toutes les deux semaines une conférence téléphonique qui permet d’aborder et de régler rapidement les questions relatives à l’élaboration de la réglementation. Il fait le suivi des questions courantes et formule des recommandations pour les résoudre.

Bureau des technologies de l’information des systèmes des ACVM 

Le Bureau des technologies de l’information des systèmes des ACVM gère les opérations quotidiennes, l'entretien et l'amélioration des systèmes nationaux des ACVM (SEDAR, SEDI et BDNI).

Comités permanents et comités chargés de projets

Le personnel de chacun des membres des ACVM collabore à l’élaboration des politiques et à la mise en oeuvre des programmes réglementaires en participant aux différents comités permanents et chargés de projets des ACVM. Au nombre des comités permanents, on compte notamment les comités des directeurs généraux, de l’application de la loi, de la surveillance du marché, de la réglementation des personnes inscrites, des fonds d’investissement et de la sensibilisation des investisseurs.

Les comités chargés de projet sont mis sur pied pour travailler sur des questions réglementaires précises, comme les prospectus simplifiés et ordinaires, les documents d’information continue, la réglementation proportionnelle et la confiance des investisseurs.